Politique

Numéro: 1309
Processus clé: 1 - Communication et opération
 
Édition: 2013-04-25
En vigueur: 2010-06-29
 
Titre: Éthique de la recherche avec des êtres humains


 
Principe directeur

Le Collège communautaire du Nouveau-Brunswick (CCNB) reconnaît qu’en matière de recherche, la liberté s’accompagne de responsabilités, notamment celle de veiller à ce que la recherche avec des êtres humains satisfasse à des critères scientifiques et éthiques rigoureux qui respectent et protègent les participants.

Le CCNB reconnaît aussi que l’engagement de ses employés, ses chercheurs, ses enseignants et ses étudiants en vue d’élargir les connaissances comporte également le devoir de : faire de la recherche de façon honnête et réfléchie, produire des analyses rigoureuses, veiller à la diffusion des résultats de la recherche, et respecter les normes professionnelles.

En contrepartie, le CCNB accepte la responsabilité de soutenir les efforts déployés par les employés, les chercheurs, les enseignants et les étudiants pour défendre la liberté d’enseignement (académique) et des normes éthiques, scientifiques et professionnelles de haut niveau.

Le CCNB croit au respect de la dignité humaine, qui tient compte de la valeur intrinsèque de tous les êtres humains ainsi que du respect et de la considération qui leur sont dus, tel que le formule la version 2 de l’Énoncé de politique des trois Conseils : éthique de la recherche avec des êtres humains (ÉPTC 2).

 
Énoncé de politique

Afin de soutenir les actions résultant des principes directeurs susmentionnés, dans le cadre de recherches avec des êtres humains, et afin d’être admissible à recevoir et administrer des fonds de recherche octroyés par les trois conseils subventionnaires fédéraux – le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) –, le CCNB souscrit à l’ensemble des principes et des éléments préconisés dans la version 2 de l’Énoncé de politique des trois Conseils : éthique de la recherche avec des êtres humains (ÉPTC 2). La version officielle de cet Énoncé se trouve à l’adresse :

http://www.ger.ethique.gc.ca/fra/policy-politique/initiatives/tcps2-eptc2/Default/.

 
Approbation : Par le biais du Système intégré de gestion de documents (SIGD) par l'autorité désignée