Politiques du CCNB

En vertu de la Loi sur les collèges communautaires du Nouveau-Brunswick, sous réserve de ses dispositions et des règlements qui y sont édictés, le CCNB établit des politiques et des procédures institutionnelles qui régissent les fonctions et les pouvoirs qui lui sont dévolus.

CCNB - 1315 Droit d'auteur (Politique)

CCNB - 9318 Distinctions honorifiques (Politique)


1100 Mise en œuvre du Système de la Gestion Qualité

CCNB-1101 Le cycle de gestion du CCNB (Politique/Procédure)


1300 Communication et opération

CCNB-1305 Préparation à l'urgence (Politique)
CCNB-1308 Gestion des risques et intervention d’urgence dans le cadre d'activités à l'étranger (Politique/Procédure)
CCNB-1309 Éthique de la recherche avec des êtres humains (Politique/Procédure)
CCNB-1310 Intégrité et conflit d'intérêts en recherche (Politique/Procédure)
CCNB-1311 Éthique en matière d'utilisation d'animaux en enseignement et en recherche (Politique/Procédure)
CCNB-1312 Dégagement de responsabilité (matériel promotionnel) (Politique)


2200 Ressources physiques

CCNB-2202 Conservation et protection des dossiers, des travaux, des articles, des produits et des équipements des étudiants et des clients (Politique)
CCNB-2203 Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d'essai (Politique)
CCNB-2207 Location de salles (Politique/Procédure)


2300 Ressources budgétaires

CCNB-2305 Droits de scolarité (Politique)
CCNB-2310 Frais en sus des droits de scolarité (Politique/Procédure)


8100 Planification et approbation de cours et de programmes

CCNB-8106 Année collégiale (Politique)
CCNB-8108 Grille horaire commune (Politique)


8200 Conception et élaboration de cours et de programmes

CCNB-8208 Système d'unités (Politique/Procédure)
CCNB-8209 Programmes d'enseignement coopératif (Politique)


8300 Partenariats et alliances

CCNB-8305 Langue et lieu de prestation des programmes (Politique)
CCNB-8307 Partenariat menant à la délivrance de certificats ou de diplômes (Politique/Procédure)


9100 Recrutement et admissions

CCNB-9104 Recrutement d'étudiants étrangers (Politique)
CCNB-9105 Admissions (Politique/Procédure)
CCNB-9107 Admission et inscription hors campus des candidats étrangers (Politique/Procédure)


9200 Inscription et services à la clientèle

CCNB-9201 Normes relatives à la livraison des services aux étudiants (Politique)
CCNB-9202 Dossier de l'étudiant (Politique)
CCNB-9206 Jours saints religieux (Politique)
CCNB-9207 Inclusion des étudiants ayant un handicap (Politique/Procédure)
CCNB-9208 Règles de conduite (Politique/Procédure)
CCNB-9209 Inscription de l'étudiant (Politique/Procédure)
CCNB-9212 Vérification du casier judiciaire de l'étudiant (Politique)
CCNB-9213 Exigences en matière de santé de l'étudiant (Politique)
CCNB-9214 Évaluation et reconnaissance des acquis (ERA) (Politique/Procédure)
CCNB-9227 Harcèlement en milieu d'apprentissage (Politique/Procédure)
CCNB-9228 Consentement à la divulgation de renseignements personnels (Politique)


9300 Enseignement, évaluation de l'apprentissage et sanction des études

CCNB-9303 Note de passage (Politique)
CCNB-9315 Encadrement scolaire (Politique/Procédure)
CCNB-9323 Droit d'appel (Politique/Procédure)
CCNB-9326 Mesures de reprise (Politique/Procédure)
CCNB-9328 Litiges scolaires (Politique/Procédure)
CCNB-9329 Voyages dans le cadre d'activités éducatives (Politique/Procédure)
CCNB-9330 Évaluation du cours par l'étudiant (Politique/Procédure)
CCNB-9331 Relevé de notes (Politique/Procédure)
CCNB-9332 Sanction des études (Politique/Procédure)
CCNB-9333 Arrêt de la formation (Politique)